Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPUS HOTEL
M. bernard mignard

Numéro de dépôt :
4111557
Date de dépôt :
11/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2024
OPUS HOTEL de bernard mignard

Présentation de la marque OPUS HOTEL

Déposée par voie électronique le 11 août 2014 par monsieur bernard mignard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPUS HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est monsieur bernard mignard domicilié(e) latroque - 82120 - gramont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bernard mignard domicilié(e) latroque - 82120 - gramont - France.

La marque OPUS HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPUS HOTEL est expirée depuis le 11 août 2024.


M. bernard mignard - latroque - 82120 - gramont - France


M. bernard mignard - latroque - 82120 - gramont - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement sans modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Services hôteliers.